Mentions légales

1. Informations légales

Le site internet www.imprimerie-pontlieue.com est la propriété de Imprimerie de Pontlieue, Société à responsabilité limitée,

au capital de 7 500 euros,
Immatriculée au Registre du commerce et des sociétés de Le Mans, sous le numéro 503077984
TVA intracommunautaire : FR03503077984

et dont le siège social est situé 6 bis, rue de Pied-Sec 72100 Le Mans.

Tél : 02 43 84 08 57

Le site internet www.imprimerie-pontlieue.com est actuellement hébergé par la société OVH, dont le siège social est situé 140 Quai du Sartel - 59100 Roubaix - France

2. Conditions générales d'utilisation

    L'utilisateur reconnait avoir pris connaissance des présentes conditions générales d'utilisation et s'engage à les respecter.
    www.imprimerie-pontlieue.com se réserve le droit de modifier la présente notice à tout moment. L'utilisateur s'engage donc à la consulter régulièrement.

    Dans l'hypothèse où vous accéderiez au site internet www.imprimerie-pontlieue.com à partir d'un autre Etat que la France, vous vous engagez à vous assurer également du respect de la législation localement applicable.

3. Droits d'auteurs

Le titre, la conception, le logo du site www.imprimerie-pontlieue.com, mais aussi son contenu tel que les commentaires, illustrations et images originales, leur organisation, et autres éléments contenus sur le site www.imprimerie-pontlieue.com sont la propriété de Imprimerie de Pontlieue

www.imprimerie-pontlieue.com n'autorise ses visiteurs à copier électroniquement et à imprimer sur support papier ces éléments qu'à des fins personnelles, ou d'informations. La reproduction dans des buts autres que ceux précédemments mentionnés, la modification, la diffusion ou la re-publication, sans l'autorisation écrite préalable de www.imprimerie-pontlieue.com, est strictement interdite et constitutive d'une contrefaçon sanctionnée pénalement.